Dans le cadre des mesures visant à lutter contre l’épidémie de coronavirus en France, tous les organismes de formation, CFA compris, doivent suspendre l’accueil physique de leurs stagiaires et privilégier des modalités de formation à distance.
L’accueil du public est suspendu pour lutter contre l’épidémie de coronavirus
Le ministère du Travail a confirmé dans un communiqué du 15 mars que l’accueil du public est suspendu dans tous les CFA (Centres de formation d’apprentis) et organismes de formation jusqu’à nouvel ordre. Ce communiqué précise que « ce principe s’applique à l’ensemble des personnes en formation quel que soit leur statut ». Dans un premier temps, seuls les CFA avaient eu pour consigne de ne plus accueillir de public à partir du 16 mars, mais la fermeture de tous les lieux ouverts au public non indispensables à la vie du pays pour lutter contre le coronavirus a étendu cette restriction à tous les organismes de formation.
Les prestataires sont donc encouragés à utiliser la formation à distance pour assurer la continuité de l’activité. Pour les accompagner dans la mise en œuvre de l’enseignement à distance, le ministère du Travail mettra bientôt à leur disposition des outils et des contenus numériques.
Le financement des CFA est maintenu
Par ailleurs, le ministère a mis en ligne un document apportant toutes les informations pratiques concernant les CFA, leurs apprentis et les employeurs. Il précise notamment que les CFA continueront à être financés par les opérateurs de compétences sur la base du « coût-contrat ». Ce principe s’applique également aux organismes de formation qui forment des personnes en contrat de professionnalisation. Par conséquent, les prestataires ne pourront pas avoir accès aux dispositions prévues en cas de chômage partiel au titre de leur activité de formation en alternance.
Plus d’informations seront diffusées dans les prochains jours pour les organismes de formation. Mais les services du ministère précisent d’ores et déjà que les règles de contrôle de « service fait » vont évoluer pour permettre l’organisation de la formation à distance, ce qui comprend des modalités de preuve facilitées et allégées. De plus, des décalages de sessions seront possibles si besoin.
Enfin, les demandeurs d’emploi bénéficiant d’une formation verront leur rémunération de stagiaire de la formation professionnelle garantie pendant la période de suspension, jusqu’à la fin de la formation.
Consultez le communiqué du ministère du Travail ici.